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Ceci est une traduction française sans valeur juridique contraignante. La version allemande fait foi — voir l'original en allemand.

Conditions générales

pour l'utilisation du logiciel Sellantica d'analyse PPC Amazon

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026

§ 1 Champ d'application

(1) Les présentes conditions générales (CG) s'appliquent à tous les contrats, offres et prestations conclus entre

hof digital
Sebastian Hof
Hohenzollernallee 29, 40235 Düsseldorf
(ci-après « hof digital », « le Prestataire » ou « nous »)

et ses clients (ci-après « le Client » ou « vous ») concernant l'utilisation du logiciel Sellantica d'analyse PPC Amazon.

(2) L'offre de hof digital s'adresse exclusivement aux entrepreneurs au sens du § 14 BGB (Code civil allemand), aux personnes morales de droit public ou aux fonds spéciaux de droit public. Les consommateurs au sens du § 13 BGB ne deviennent pas parties au contrat.

(3) Des conditions générales du Client divergentes, contraires ou complémentaires ne font partie du contrat que si hof digital en a expressément accepté la validité par écrit.

§ 2 Objet du contrat et étendue des prestations

(1) Avec Sellantica, hof digital propose une solution SaaS basée sur le cloud pour l'analyse et l'optimisation des campagnes publicitaires Amazon (Sponsored Products, Sponsored Brands, Sponsored Display). Le logiciel utilise les interfaces officielles Amazon SP-API.

(2) L'étendue concrète des prestations, les délais et la rémunération résultent de l'offre individuelle correspondante ou du tarif choisi. Toute modification ou extension de l'étendue des prestations doit être faite par écrit (forme textuelle).

(3) hof digital fournit ses prestations avec le plus grand soin et en toute bonne conscience. Aucune garantie de succès n'est accordée pour les campagnes publicitaires, les classements ou des chiffres d'affaires spécifiques, ceux-ci dépendant de nombreux facteurs externes (p. ex. concurrence, algorithmes Amazon, conditions de marché).

(4) Vous pouvez tester Sellantica gratuitement pendant 30 jours, sans carte bancaire. Pendant cette période, vous avez accès à toutes les fonctionnalités du niveau tarifaire choisi. Le passage automatique à un abonnement payant n'intervient qu'après votre confirmation expresse.

(5) hof digital est en droit de faire appel, à sa propre discrétion, à des sous-traitants (notamment AWS pour l'hébergement) pour l'exécution du contrat.

(6) Logiciel bêta / obligation d'information : Sellantica est actuellement proposé en tant que logiciel bêta. En s'inscrivant et en utilisant le logiciel, le Client déclare expressément accepter d'utiliser une version bêta se trouvant encore en développement actif. Un logiciel bêta peut présenter des erreurs, des imprécisions ou un comportement inattendu.

(7) Le Client est tenu de vérifier lui-même, sous sa propre responsabilité, chaque recommandation, chaque suggestion et chaque action planifiée générée par le logiciel avant sa mise en œuvre, et d'en contrôler l'exactitude. L'adoption de suggestions sans vérification préalable se fait aux risques et périls du Client.

(8) hof digital décline toute responsabilité pour les dommages résultant directement ou indirectement d'erreurs du logiciel bêta, si le Client n'a pas respecté l'obligation de vérification décrite au paragraphe (7).

§ 3 Obligations de collaboration du Client

(1) Le Client s'engage à fournir en temps utile, de manière complète et dans la qualité requise toutes les informations, données, accès (notamment l'autorisation SP-API via « Login with Amazon ») et validations nécessaires à la fourniture des prestations.

(2) Les retards résultant d'une collaboration tardive ou insuffisante du Client ne sont pas imputables à hof digital et peuvent entraîner un report correspondant des délais et échéances. Les frais supplémentaires en résultant peuvent être facturés séparément.

(3) Le Client est seul responsable de la licéité des contenus qu'il utilise dans le logiciel (p. ex. textes de campagnes, données produits) ainsi que du respect de l'ensemble des Amazon Seller Central Policies. Il garantit disposer de tous les droits nécessaires.

(4) Le Client garantit hof digital contre toute réclamation de tiers résultant d'une violation de ses obligations de collaboration, notamment de l'illicéité des contenus fournis ou de violations des règles Amazon.

§ 4 Disponibilité et assistance

(1) Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité la plus élevée possible du logiciel. En raison du statut bêta décrit au § 2 (6), aucune disponibilité déterminée ne peut actuellement être garantie.

(2) Les travaux de maintenance planifiés sont annoncés par e-mail au moins 48 heures à l'avance et ont lieu, dans la mesure du possible, en dehors des heures d'ouverture principales.

(3) Prestations d'assistance :

  • Starter : assistance par e-mail, délai de réponse 1 jour ouvré
  • Professional : assistance prioritaire par e-mail, délai de réponse 4 heures (lun-ven, 9h-18h CET)
  • Enterprise : assistance téléphonique + e-mail, chargé de compte dédié, délai de réponse P1 : 1 heure

(4) L'assistance est assurée en allemand et en anglais.

§ 5 Utilisation et autorisation de l'Amazon SP-API

(1) L'utilisation du logiciel nécessite une autorisation via « Login with Amazon ». Vous accordez par la présente à Sellantica l'autorisation d'accéder à vos données Amazon Advertising via la SP-API.

(2) Vous êtes responsable :

  • de l'octroi conforme de l'autorisation SP-API
  • de l'actualité et de la validité des jetons d'accès
  • du respect des Amazon Seller Central Policies

(3) Nous nous engageons à respecter l'Amazon Acceptable Use Policy ainsi que l'ensemble des autres directives Amazon.

(4) Vous pouvez révoquer à tout moment l'autorisation dans votre compte Amazon Seller Central, sous « Autorisations d'applications ». En cas de révocation, votre accès à Sellantica prend automatiquement fin également.

§ 6 Rémunération et conditions de paiement

(1) Tous les prix s'entendent nets, hors TVA légale applicable. Le budget média nécessaire aux actions publicitaires n'est pas inclus dans la rémunération et est réglé directement par le Client à Amazon.

(2) Les prestations mensuelles récurrentes sont facturées au début de chaque mois de prestation. En cas de paiement annuel, nous accordons une remise de 20 %.

(3) Les factures sont payables sans déduction dans un délai de 7 jours à compter de la date de facturation. En cas de retard de paiement, hof digital est en droit de facturer des intérêts de retard à hauteur de 9 points de pourcentage au-dessus du taux de base applicable (§ 288, al. 2 BGB).

(4) Pour les prestations transfrontalières, la procédure d'autoliquidation (reverse charge) s'applique dès lors que les conditions légales sont remplies. La dette fiscale est alors transférée au bénéficiaire de la prestation.

§ 7 Durée du contrat et résiliation

(1) Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut être résilié par chacune des parties dans les délais suivants :

  • Contrat mensuel : à la fin du mois, avec un préavis de 14 jours
  • Contrat annuel : 3 mois avant l'expiration de la durée contractuelle

(2) La résiliation doit être adressée sous forme de texte (un e-mail suffit) à info@hof-digital.de.

(3) Le droit à une résiliation extraordinaire pour motif grave demeure réservé. Un motif grave est notamment constitué par :

  • une violation substantielle des présentes CG
  • un retard de paiement de plus de 30 jours
  • un usage abusif du logiciel à des fins non autorisées
  • une violation des règles Amazon

(4) À l'issue du contrat, votre compte est désactivé. Vos données sont conservées pendant 90 jours supplémentaires, puis automatiquement supprimées. Vous pouvez demander un export de vos données avant la fin du contrat.

§ 8 Obligations du Client

(1) Vous vous engagez à :

  • n'utiliser le logiciel qu'à vos propres fins licites
  • garder vos identifiants de connexion secrets et ne pas les transmettre à des tiers
  • respecter l'ensemble des Amazon Seller Central Policies
  • ne pas utiliser de scripts automatisés, de bots ou de robots d'indexation
  • ne pas tenter d'ingénierie inverse
  • ne pas revendre ni prêter le logiciel à des tiers

(2) En cas de suspicion d'usage abusif ou d'incident de sécurité, vous êtes tenu de nous en informer sans délai.

(3) Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte.

§ 9 Protection des données et traitement des données

(1) Le traitement des données à caractère personnel s'effectue conformément à notre Politique de confidentialité et aux dispositions du RGPD.

(2) Vos données de campagnes et de rentabilité sont traitées chez AWS à Francfort. L'analyse du site web n'a lieu qu'avec votre consentement. Aucune donnée personnelle (PII) de clients finaux Amazon n'est traitée.

(3) Les données clients ne sont pas transmises à d'autres vendeurs. Chaque client n'a accès qu'à ses propres données ; aucun mélange ni agrégation avec les données d'autres clients n'a lieu.

(4) Toutes les données sont stockées de manière chiffrée (AES-256) et transmises de manière chiffrée (TLS 1.3).

§ 10 Garantie et responsabilité

(1) Nous garantissons que le logiciel présente pour l'essentiel les fonctions convenues. Des écarts mineurs ne constituent pas un défaut.

(2) La garantie ne couvre pas :

  • les erreurs dues à une utilisation non conforme
  • les pannes causées par des prestataires tiers (notamment l'Amazon SP-API)
  • les erreurs dues à des modifications du logiciel effectuées par le Client
  • les incompatibilités avec des logiciels tiers

(3) Responsabilité :

a) En cas de dol et de négligence grave, notre responsabilité est illimitée.

b) En cas de négligence légère, notre responsabilité n'est engagée qu'en cas de violation d'obligations contractuelles essentielles. Elle est alors limitée au dommage typique et prévisible pour ce type de contrat (au maximum 3 mensualités).

c) La responsabilité en cas de perte de données est limitée aux frais de restauration habituels qui auraient résulté de la création régulière de copies de sauvegarde.

d) La responsabilité au titre de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (Produkthaftungsgesetz) demeure réservée.

(4) Nous déclinons toute responsabilité pour :

  • les pertes de bénéfices ou de chiffre d'affaires
  • les dommages indirects ou consécutifs
  • les décisions que vous prenez sur la base des recommandations du logiciel
  • les modifications des règles Amazon ou de la SP-API

§ 11 Propriété intellectuelle

(1) Tous les droits sur le logiciel, y compris l'ensemble des droits de protection et droits d'auteur, demeurent notre propriété ou celle de nos concédants de licence.

(2) Vous recevez un droit d'utilisation non exclusif, non cessible et limité à la durée du contrat.

(3) La marque « Sellantica » ainsi que tous les logos sont protégés et ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite.

§ 12 Founder's Club Early Access

(1) Le programme Founder's Club offre aux premiers utilisateurs une remise à vie de 50 % sur les cinq tarifs (Starter, Growth, Professional, Enterprise, Scale), limitée aux 50 premiers clients.

(2) Les tarifs Founder's Club sont :

  • Starter : 29 €/mois net (au lieu de 58 € net habituellement)
  • Growth : 79 €/mois net (au lieu de 158 € net habituellement)
  • Professional : 129 €/mois net (au lieu de 258 € net habituellement)
  • Enterprise : 199 €/mois net (au lieu de 398 € net habituellement)
  • Scale : 399 €/mois net (au lieu de 798 € net habituellement)

(3) La remise Founder's Club est maintenue tant que votre abonnement reste actif. Il n'y a aucune augmentation de prix pour les membres du Founder's Club.

(4) En cas de résiliation de l'abonnement, le statut Founder's Club est perdu. Une réactivation n'est pas possible.

(5) La remise n'est ni versée en espèces ni transférable sur un autre compte.

§ 13 Dispositions finales

(1) Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).

(2) Le tribunal compétent pour tous les litiges découlant du présent contrat ou en rapport avec celui-ci est celui de Düsseldorf.

(3) Si une disposition des présentes CG devait être ou devenir totalement ou partiellement invalide, la validité des autres dispositions n'en serait pas affectée. La disposition invalide sera remplacée par une disposition légalement admissible se rapprochant le plus possible de l'objectif économique de la disposition invalide.

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