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Ceci est une traduction française sans valeur juridique contraignante. La version allemande fait foi — voir l'original en allemand.

Conditions générales

pour l'utilisation du logiciel Sellantica d'analyse PPC Amazon

Dernière mise à jour : 8 octobre 2026

§ 1 Champ d'application

(1) Les présentes conditions générales (CG) s'appliquent à tous les contrats, offres et prestations conclus entre

hof digital
Sebastian Hof
Hohenzollernallee 29, 40235 Düsseldorf
(ci-après « hof digital », « le Prestataire » ou « nous »)

et ses clients (ci-après « le Client » ou « vous ») concernant l'utilisation du logiciel Sellantica d'analyse PPC Amazon.

(2) L'offre de hof digital s'adresse exclusivement aux entrepreneurs au sens du § 14 BGB (Code civil allemand), aux personnes morales de droit public ou aux fonds spéciaux de droit public. Les consommateurs au sens du § 13 BGB ne deviennent pas parties au contrat.

(3) Des conditions générales du Client divergentes, contraires ou complémentaires ne font partie du contrat que si hof digital en a expressément accepté la validité par écrit.

§ 2 Objet du contrat et étendue des prestations

(1) Avec Sellantica, hof digital propose une solution SaaS basée sur le cloud pour l'analyse et l'optimisation des campagnes publicitaires Amazon (Sponsored Products, Sponsored Brands, Sponsored Display). Le logiciel utilise les interfaces officielles Amazon SP-API.

(2) L'étendue concrète des prestations, les délais et la rémunération résultent de l'offre individuelle correspondante ou du tarif auquel vous êtes affecté conformément au § 6a. Toute modification ou extension de l'étendue des prestations doit être faite par écrit (forme textuelle).

(3) hof digital fournit ses prestations avec le plus grand soin et en toute bonne conscience. Aucune garantie de succès n'est accordée pour les campagnes publicitaires, les classements ou des chiffres d'affaires spécifiques, ceux-ci dépendant de nombreux facteurs externes (p. ex. concurrence, algorithmes Amazon, conditions de marché).

(4) Vous pouvez tester Sellantica gratuitement pendant 30 jours, sans carte bancaire. Pendant cette période, vous avez accès à toutes les fonctionnalités de votre niveau tarifaire. Le passage automatique à un abonnement payant n'intervient qu'après votre confirmation expresse.

(5) hof digital est en droit de faire appel, à sa propre discrétion, à des sous-traitants (notamment AWS pour l'hébergement) pour l'exécution du contrat.

(6) Logiciel bêta / obligation d'information : Sellantica est actuellement proposé en tant que logiciel bêta. En s'inscrivant et en utilisant le logiciel, le Client déclare expressément accepter d'utiliser une version bêta se trouvant encore en développement actif. Un logiciel bêta peut présenter des erreurs, des imprécisions ou un comportement inattendu.

(7) Le Client est tenu de vérifier lui-même, sous sa propre responsabilité, chaque recommandation, chaque suggestion et chaque action planifiée générée par le logiciel avant sa mise en œuvre, et d'en contrôler l'exactitude. L'adoption de suggestions sans vérification préalable se fait aux risques et périls du Client.

(8) hof digital décline toute responsabilité pour les dommages résultant directement ou indirectement d'erreurs du logiciel bêta, si le Client n'a pas respecté l'obligation de vérification décrite au paragraphe (7).

§ 3 Obligations de collaboration du Client

(1) Le Client s'engage à fournir en temps utile, de manière complète et dans la qualité requise toutes les informations, données, accès (notamment l'autorisation SP-API via « Login with Amazon ») et validations nécessaires à la fourniture des prestations.

(2) Les retards résultant d'une collaboration tardive ou insuffisante du Client ne sont pas imputables à hof digital et peuvent entraîner un report correspondant des délais et échéances. Les frais supplémentaires en résultant peuvent être facturés séparément.

(3) Le Client est seul responsable de la licéité des contenus qu'il utilise dans le logiciel (p. ex. textes de campagnes, données produits) ainsi que du respect de l'ensemble des Amazon Seller Central Policies. Il garantit disposer de tous les droits nécessaires.

(4) Le Client garantit hof digital contre toute réclamation de tiers résultant d'une violation de ses obligations de collaboration, notamment de l'illicéité des contenus fournis ou de violations des règles Amazon.

§ 4 Disponibilité et assistance

(1) Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité la plus élevée possible du logiciel. Aucune disponibilité déterminée (niveau de service) n'est garantie, sauf si nous l'avons expressément convenue par écrit dans un cas particulier. Le statut bêta décrit au § 2 (6) demeure inchangé.

(2) Ne sont pas considérées comme une indisponibilité les périodes pendant lesquelles le logiciel est indisponible ou partiellement disponible en raison de maintenance, d'évolutions ou de mesures de sécurité, de défaillances de tiers (notamment Amazon et AWS), de force majeure ou d'une autorisation Amazon manquante, révoquée ou expirée. Les maintenances planifiées qui affectent sensiblement l'utilisation sont annoncées, dans la mesure du possible, en temps utile. Les interventions urgentes peuvent avoir lieu à tout moment sans préavis.

(3) L'assistance est disponible du lundi au vendredi de 9h à 18h (CET/CEST), à l'exception des jours fériés légaux en Rhénanie-du-Nord-Westphalie (heures de service). Aucune assistance n'est due en dehors des heures de service.

(4) Prestations d'assistance et délais de réponse indicatifs (toujours pendant les heures de service) :

  • Starter et Growth : assistance par e-mail et centre d'aide, en règle générale réponse sous 3 jours ouvrés
  • Professional : assistance par e-mail, en règle générale réponse sous 1 jour ouvré
  • Enterprise et Scale : assistance prioritaire par e-mail ; en cas de dysfonctionnement empêchant substantiellement l'utilisation, en règle générale première réponse sous 4 heures de service ; échange téléphonique et interlocuteur personnel sur rendez-vous

(5) Les délais indiqués sont des valeurs indicatives, ni des échéances ni une garantie. Les droits légaux demeurent inchangés.

(6) L'assistance comprend les questions d'utilisation et les signalements de dysfonctionnements du logiciel. Le conseil individuel en stratégie publicitaire, la mise en place au-delà de l'onboarding standard, les formations et les analyses spéciales ne sont pas inclus et sont proposés séparément selon le temps passé.

(7) L'assistance est assurée en allemand et en anglais.

§ 5 Utilisation et autorisation de l'Amazon SP-API

(1) L'utilisation du logiciel nécessite une autorisation via « Login with Amazon ». Vous accordez par la présente à Sellantica l'autorisation d'accéder à vos données Amazon Advertising via la SP-API.

(2) Vous êtes responsable :

  • de l'octroi conforme de l'autorisation SP-API
  • de l'actualité et de la validité des jetons d'accès
  • du respect des Amazon Seller Central Policies

(3) Nous nous engageons à respecter l'Amazon Acceptable Use Policy ainsi que l'ensemble des autres directives Amazon.

(4) Vous pouvez révoquer à tout moment l'autorisation dans votre compte Amazon Seller Central, sous « Autorisations d'applications ». En cas de révocation, votre accès à Sellantica prend automatiquement fin également.

§ 6 Rémunération et conditions de paiement

(1) Tous les prix s'entendent nets, hors TVA légale applicable. Le budget média nécessaire aux actions publicitaires n'est pas inclus dans la rémunération et est réglé directement par le Client à Amazon.

(2) Les prestations mensuelles récurrentes sont facturées au début de chaque mois de prestation.

(3) Les factures sont payables sans déduction dans un délai de 7 jours à compter de la date de facturation. En cas de retard de paiement, hof digital est en droit de facturer des intérêts de retard à hauteur de 9 points de pourcentage au-dessus du taux de base applicable (§ 288, al. 2 BGB).

(4) Pour les prestations transfrontalières, la procédure d'autoliquidation (reverse charge) s'applique dès lors que les conditions légales sont remplies. La dette fiscale est alors transférée au bénéficiaire de la prestation.

§ 6a Attribution du tarif

(1) La rémunération mensuelle dépend du tarif correspondant au budget publicitaire du Client. Les dépenses publicitaires enregistrées via les comptes publicitaires Amazon connectés au cours des 30 jours précédant le jour d'attribution sont déterminantes. Le jour d'attribution est le septième jour précédant la date de facturation concernée.

(2) Les tranches de budget publicitaire suivantes s'appliquent (mensuelles, dans la devise du Client : EUR ; GBP en cas d'adresse de facturation au Royaume-Uni ; USD aux États-Unis) :

  • Starter : jusqu'à 1 000
  • Growth : plus de 1 000 jusqu'à 2 500
  • Professional : plus de 2 500 jusqu'à 7 500
  • Enterprise : plus de 7 500 jusqu'à 20 000
  • Scale : plus de 20 000

(3) Sellantica vérifie automatiquement l'attribution le jour d'attribution. Si les dépenses publicitaires se situent dans une tranche différente de celle du tarif actuel, le Client est affecté au tarif correspondant à compter de la date de facturation suivante et facturé au prix de celui-ci. Cela s'applique dans les deux sens. Le choix du tarif par le Client n'est pas prévu.

(4) Sellantica informe le Client de tout changement de tarif sous forme de texte (e-mail) au plus tard sept jours avant la date de facturation. L'information indique le nouveau tarif, le nouveau prix, la date d'effet et les dépenses publicitaires prises en compte. À défaut d'information donnée en temps utile, le tarif précédent est maintenu pour le cycle en cours.

(5) En cas d'affectation à un tarif supérieur, le Client peut, par dérogation au § 7, al. 1, résilier l'abonnement jusqu'à la veille de l'entrée en vigueur du changement, celle-ci incluse. La résiliation prend effet à la date de facturation et la facturation au nouveau prix n'a pas lieu.

(6) À l'issue de la période d'essai, le premier tarif est déterminé selon les mêmes règles. Les dépenses publicitaires engagées pendant la période d'essai sont prises en compte.

§ 7 Durée du contrat et résiliation

(1) Le contrat est conclu pour une durée indéterminée. Vous pouvez le résilier à tout moment, sans préavis. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation déjà payée. Jusque-là, vous pouvez continuer à utiliser le logiciel ; aucun autre paiement n'est dû ensuite. En cas d'affectation à un tarif supérieur, le § 6a, al. 5 s'applique en complément. hof digital peut également résilier le contrat à tout moment, au plus tard la veille de la fin de la période de facturation en cours ; la résiliation prend effet à la fin de cette période de facturation.

(2) Vous pouvez déclarer la résiliation à tout moment dans l'application ou l'adresser sous forme de texte (un e-mail suffit) à info@hof-digital.de.

(3) Le droit à une résiliation extraordinaire pour motif grave demeure réservé. Un motif grave est notamment constitué par :

  • une violation substantielle des présentes CG
  • un retard de paiement de plus de 30 jours
  • un usage abusif du logiciel à des fins non autorisées
  • une violation des règles Amazon

(4) À l'issue du contrat, votre compte est désactivé. Vos données sont conservées pendant 90 jours supplémentaires, puis automatiquement supprimées. Vous pouvez demander un export de vos données avant la fin du contrat.

§ 8 Obligations du Client

(1) Vous vous engagez à :

  • n'utiliser le logiciel qu'à vos propres fins licites
  • garder vos identifiants de connexion secrets et ne pas les transmettre à des tiers
  • respecter l'ensemble des Amazon Seller Central Policies
  • ne pas utiliser de scripts automatisés, de bots ou de robots d'indexation
  • ne pas tenter d'ingénierie inverse
  • ne pas revendre ni prêter le logiciel à des tiers

(2) En cas de suspicion d'usage abusif ou d'incident de sécurité, vous êtes tenu de nous en informer sans délai.

(3) Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte.

§ 9 Protection des données et traitement des données

(1) Le traitement des données à caractère personnel s'effectue conformément à notre Politique de confidentialité et aux dispositions du RGPD.

(2) Vos données de campagnes et de rentabilité sont traitées chez AWS à Francfort. L'analyse du site web n'a lieu qu'avec votre consentement. Aucune donnée personnelle (PII) de clients finaux Amazon n'est traitée.

(3) Les données clients ne sont pas transmises à d'autres vendeurs. Chaque client n'a accès qu'à ses propres données ; aucun mélange ni agrégation avec les données d'autres clients n'a lieu.

(4) Toutes les données sont stockées de manière chiffrée (AES-256) et transmises de manière chiffrée (TLS 1.3).

§ 10 Garantie et responsabilité

(1) Nous garantissons que le logiciel présente pour l'essentiel les fonctions convenues. Des écarts mineurs ne constituent pas un défaut.

(2) La garantie ne couvre pas :

  • les erreurs dues à une utilisation non conforme
  • les pannes causées par des prestataires tiers (notamment l'Amazon SP-API)
  • les erreurs dues à des modifications du logiciel effectuées par le Client
  • les incompatibilités avec des logiciels tiers

(3) Responsabilité :

a) En cas de dol et de négligence grave, notre responsabilité est illimitée.

b) En cas de négligence légère, notre responsabilité n'est engagée qu'en cas de violation d'obligations contractuelles essentielles. Elle est alors limitée au dommage typique et prévisible pour ce type de contrat (au maximum 3 mensualités).

c) La responsabilité en cas de perte de données est limitée aux frais de restauration habituels qui auraient résulté de la création régulière de copies de sauvegarde.

d) La responsabilité au titre de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (Produkthaftungsgesetz) demeure réservée.

(4) Nous déclinons toute responsabilité pour :

  • les pertes de bénéfices ou de chiffre d'affaires
  • les dommages indirects ou consécutifs
  • les décisions que vous prenez sur la base des recommandations du logiciel
  • les modifications des règles Amazon ou de la SP-API

§ 11 Propriété intellectuelle

(1) Tous les droits sur le logiciel, y compris l'ensemble des droits de protection et droits d'auteur, demeurent notre propriété ou celle de nos concédants de licence.

(2) Vous recevez un droit d'utilisation non exclusif, non cessible et limité à la durée du contrat.

(3) La marque « Sellantica » ainsi que tous les logos sont protégés et ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite.

§ 12 Founder's Club Early Access

(1) Le programme Founder's Club offre aux premiers utilisateurs une remise à vie de 50 % sur les cinq tarifs (Starter, Growth, Professional, Enterprise, Scale), limitée aux 50 premiers clients.

(2) Les tarifs Founder's Club sont :

  • Starter : 29 €/mois net (au lieu de 58 € net habituellement)
  • Growth : 79 €/mois net (au lieu de 158 € net habituellement)
  • Professional : 129 €/mois net (au lieu de 258 € net habituellement)
  • Enterprise : 199 €/mois net (au lieu de 398 € net habituellement)
  • Scale : 399 €/mois net (au lieu de 798 € net habituellement)

(3) La remise Founder's Club est maintenue tant que votre abonnement reste actif. Les prix Founder's Club des différents tarifs mentionnés à l'alinéa 2 ne sont pas augmentés pour les membres du Founder's Club. La remise Founder's Club s'applique à chaque tarif auquel le membre est affecté conformément au § 6a.

(4) En cas de résiliation de l'abonnement, le statut Founder's Club est perdu. Une réactivation n'est pas possible.

(5) La remise n'est ni versée en espèces ni transférable sur un autre compte.

§ 13 Dispositions finales

(1) Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).

(2) Le tribunal compétent pour tous les litiges découlant du présent contrat ou en rapport avec celui-ci est celui de Düsseldorf.

(3) Si une disposition des présentes CG devait être ou devenir totalement ou partiellement invalide, la validité des autres dispositions n'en serait pas affectée. La disposition invalide sera remplacée par une disposition légalement admissible se rapprochant le plus possible de l'objectif économique de la disposition invalide.

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